2023

Bureau Communautaire

09/01/2023

1 Retrait de la délibération du Bureau communautaire 2022 141101 Feuillet 61 2 MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES – GROUPE SACPA
3 Forum « Tremplin des jeunes » 4 ACQUISITION DE CONTAINERS AERIENS POUR LE VERRE 
5 Programmation culturelle saison 2023  

 

27/02/2023

1 Service Civique Appel à Projet territorial 2 Ahésion à la mission de médiation proposée par le CDG80

27/03/2023

1 Appel à projets territorial Service Civique Conventions Pôle Emploi et MEEF 2 Point MAPA MISSION DE CONTROLE EXTERIEUR T456 LE QUESNEL

15/05/2023

1 Conventions de MAD de personnel descendantes – Agents d’entretien 2 Conventions de MAD de personnel descendantes – Agents de restauration
3 Conventions de mise à disposition de personnel descendantes – Secrétaires 4 Pôle multi-accueil Coquille de Noye et Les Pt’Hiboux – Fourniture et livraison de repas en denrées
5 Fonds de concours voirie – programme 20223 6 Programme Travaux de voiries communautaires 2023

12/06/2023

1 CAJ Eté 2023 Convention de MAD des restaurants scolaires municipaux Mairie de Moreuil 2 Espace de Vie Sociale Sortie Séniors Conférence des financeurs CD80

10/07/2023

1 Convention MàD locaux La Maisonnée 2 Pôle multi-accueil Relais Petite Enfance Moreuil Mission OPC
3 ligne de tresorerie BA RASPA  

 

 

11/09/2023

1 Commande ILLICADO 2 Convention UFOLEP 2023
3 FONDS DE CONCOURS VOIRIE PHASE 2 4 MAPA travaux sur les réseaux d’eau potable et d’assainissement-tampon

09/10/2023

1 Achat – reventes Matériels de tonte VOIRIE-tampon(1) 2 VIABILITE HIVERNALE – CONVENTIONS AVEC LE CD80-tampon(1)
3 Convention Ville de Moreuil F BOUTRY 4 Emprunt RASPA

 

06/11/2023

1 convention de MAD salle communautaire commune de Folleville 2 MAD d’un bureau Asso Synapse 3I
3 Diagnostic pauvreté en milieu rural page 1-23 3 Diagnostic pauvreté en milieu rural page 24-47
3 Diagnostic pauvreté en milieu rural page 48-71  

 

Conseil Communautaire

26/01/2023

1 Délégations de pouvoir du Conseil communautaire vers le Bureau communautaire 2 Eolien – Répartition du produit fiscal et attribution de compensation
3 Offre de concours financier- Société Ferme Eolienne du Bois de la Hayette 4 Bail de locaux à usage de caserne de Gendarmerie au profit de l’Etat
5 CAJ – Conventions de mise à disposition de locaux avec les communes de Moreuil et d’Ailly-sur-Noye 6 Avenant N° 3 à l’acte constitutif de la régie de recettes CAJ -EVS
7 CAJ TARIFICATION RESTAURATION 8 RASPA – Réseau assainissement Thennes et Berteaucourt-Les-Thennes Demande de subventions
9 Bassins versants Mailly Ainval – Travaux lutte contre le ruissellement – érosion Demande de subventions 10 Consultation – Modification statutaire Syndicat mixte Somme numérique

 

 

 

 

 

 

16/03/2023

1 DOB 2023 2 ECLAIRAGE PUBLIC ZAE DU VAL DE NOYE Fonds vert
3 GEMAPI Délégation AMEVA – programme 2022-2027 Avre et ses affluents-tampon 4 Convention SATESE – AMEVA-tampon
5 Convention 02-TE-0025-EX – FDE80 CCALN – Station épuration Le Quesnel-tamp  

 

 

 

13/04/2023

1 COMPTE DE GESTION 2022 2 COMPTES ADMINISTRATIFS 2022
3 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 AUX BUDGETS PRIMITIFS 2023 4 VOTE DES TAUX 2023
5 BUDGETS PRIMITIFS 2023 6 POINT 6 BP 2023 Etat des subventions au BA
7 Décisions comptables – Pertes sur créances irrécouvrables 8 Convention groupement CEE 2022 2025
9 Groupement de cde Restauration collective Convention Constitutive adhésion 10 REGLEMENT INTERIEUR EVS
11 CREATIONS-SUPPRESSIONS D’EMPLOIS – Tableau des effectifs 12 REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL
13 CONVENTION GROUPAMA – AVANTAGES TARIFAIRES 14 Désignation des représentants au sein du SMFQ
15 Avenant n°4 PCE 80224 – AEAP  

 

 

 

 

 

06/07/2023

1 Inventaire des ZAE 2 BP 2023 – DM 1 Bud.Ppal DM1 BA Petite Enfance
3 Election d’un membre du Bureau communautaire 4 Création de ZPENS communes de Braches Cottenchy Dommartin Moreuil Sourdon-1-9
4 Création de ZPENS communes de Braches Cottenchy Dommartin Moreuil Sourdon-10-22 4 Création de ZPENS communes de Braches Cottenchy Dommartin Moreuil Sourdon-23-28
5 PVD Convention-cadre valant ORT-1-2 6 Approbation du Plan d’actions – COT (PCAET)
7 ZAC DU SANTERRE – VENTE A SCHERPEREEL TRAVAUX PUBLICS 9 SUPPRESSIONS-CREATIONS D’EMPLOIS-TABLEAU DES EFFECTIFS
10 Modification statutaire Syndicat Mixte Fermé de Quiry 11 Désignation des représentants au sein du SMFQ
12 Règlement de service SPANC 13 Tarification – ANC
14 Adhésion à la Charte Qualité ANC – CD80 – AMEVA-1-12 14 Adhésion à la Charte Qualité ANC – CD80 – AMEVA-13-24
15 DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE – ACTION SOCIALE  

28/09/2023

1 Suppression de la Régie de gestion d’ALMEO 1-1 Annexe DELIB STATUTS REGIE ALMEO  2 Suppression de la Régie OT-tampon 2-1 Annexe DELIB STATUTS REGIE OTALN
3 Transferts des régies ALMEO OTALN Conditions de reprise du personnel 4 Création de la Régie ALMEO – Statuts
5 Création de la Régie OTALN – Statuts 6 Création de la Régie de recettes ALMEO
7 Création de la Régie d’avances et de recettes OTALN 8 Budget principal – Budgets Annexes – Ecritures comptables -refacturation
9 CONVENTIONS DE MECENAT 10 Mobilité – Comité des partenaires – Constitution
11 Acte constitutif régie de recettes CAJ -EVS Avenant 4 et tarification 12 Désignation des représentants de la CCALN au siaepm 3 rivières 
13 APP Ruralité Pauvreté  

19/10/2023

1 CONSEIL D’EXPLOITATION ALMEO AU 01 01 2024 2 PROGRAMME PARTENARIAL 2023 – PMGA
3 DELEGATION DE POUVOIR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VERS LE PRESIDENT 4 DM 2 BUDGET ANNEXE RASPA
4 TRANSFERT SDTE 5 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2024
6 CONVENTION FDE-CCALN – ACTEE FRAIS DE MAITRISE D’ŒUVRE RENOVATION CHAUFFERIE 7 SUPPRESSIONS-CREATIONS D’EMPLOIS-TABLEAU DES EFFECTIFS
8 REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS SUJETIONS EXPERTISE ENGAGE 9 MODIFICATION DES MODALITES D’ASTREINTES DU SERVICE UNIFIE D’AIDE A DOMICILE

30/11/2023

1 Maison des randonnées et des sports de nature – AMI 2 CONVENTION AMSOM Vente de foncier
3 BP 2023 – DM 2 Bud.Ppal DM2 BA Petite Enfance DM1BA ZAC SANTERRE DM1 ZAC Moreuil 4 Transfert du BA RASPA vers le BA RASPE
5 Tarification BA RASPA à compter du 1.01.2024 6 Soutien financier aux écoles de la CCALN – Répartition BP 2023
7 Grille tarifaire Prestations des services techniques  
9 Acquisition d’un véhicule avec benne– demande de subvention 10 Tri à la source des biodéchets – délégation au SMITOM du Santerre
11 Acquisition d’un broyeur – demande de subvention 12 Acquisition de bacs de rétention – Déchèterie Ailly– demande de subvention
13 Désignation des représentants de la CCALN au SIEP du Santerre – RASPE  

06/12/2023

1 Maison de Santé Pluriprofessionnelle 2 PMGA Convention de prestation Poste TENMOD Chargé de mission mobilité durable
3 Participation de la collectivité à la prévoyance 4 Adhésion et mise à disposition d’un apprenti
5 Créations et suppressions d’emplois 6 RIFSEEP

21/12/2023

1 Élaboration du PLUi Débat sur les orientations générales du PADD

annexe Débat de PADD Conseil Communautaire 21.12.23

 2 Transfert de la Régie de gestion d’ALMEO à la CCALN au 1er janvier 2024
3 Création de la Régie de recettes ALMEO 4 Tarification ALMEO
5 Transfert de la régie OTALN à la CCALN au 1er janvier 2024 6 Création de la Régie d’avances et de recettes OTALN
7 TARIFS OTALN 8 Référent déontologue
9 BP 2023 – Décisions modificatives 10 Engagement des crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif
11 AVANCES SUR SUBVENTIONS 2024 12 Renouvellement de l’agrément de l’Espace de Vie Sociale
13 ACQUISITION DE BACS DE TRI SELECTIF – DEMANDE DE SUBVENTION 14 CONTRÔLE D’ACCES AUX DECHETTERIES – DEMANDE DE SUBVENTIONS
14-1 Information Tarifaire SYMETRI – CC Avre Luce Noye – 20231211 15 Convention accès dechetterie amiens metropole15-1 Annexe 2 RI dechetteries CCALN 2019
16 RAPPORT ANNUEL 2022 DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS 17 TARIFS RASPE 2024
18 RASPA Réseau assainissement Thennes et Berteaucourt-Les-Thennes Demandes de subventions 19 Somme Numérique Adhésion Groupement de commandes