Bureau communautaire
05/02/2024
1 Convention d’occupation Conseil Départemental de la Somme / CCALN 1-1- annexe convention d’occupation
2 Convention Les cheveux de Bérénice
3 Candidature à l’Appel à Projets Jardins en scène
11/03/2024
1 Convention MAD Gymnases Collèges CD 80
2 Convention FDE80 – MAD ZAE du Santerre
3 Convention mise à disposition du site de Folleville
4 Programme Travaux voiries 2024
08/04/2024
1 Convention de mise à disposition Personnel Agent de Restauration ROUVREL
2 Financement intercommunal BAFA BAFD
3 Zone du Val de Noye Convention DESPREZ suite vente CCALN XAL II DESPREZ
13/05/2024
1 ATTRIBUTION MARCHE FOLLEVILLE
3 MAPA construction pôle multi accueil Lot 4 et 13
17/06/2024
1 Programme d’aides aux entreprises Attribution d’une subvention EURL BISTRO RESTO
2 Programme d’aides aux entreprises Attribution d’une subvention SARL SAM’S à Ailly-sur-Noye
3 CAJ – Conventions de MAD de locaux avec les communes de Moreuil et d’Ailly
4 Aide au financement intercommunal BAFA BAFD 4.1 ANNEXE POINT – Aide au financement intercommunal BAFA BAFD – Convention modifiée
6 FONDS DE CONCOURS VOIRIE PROGRAMME 2024
7 PROGRAMME TRAVAUX DES VOIRIES COMMUNAUTAIRES 2024 – PRIORITES 2
16/09/2024
1 Site de Folleville Maison des Gardes travaux de restauration de la charpente
4 Cartes cadeaux et culture pour le personnel
5 Acquisition d’un camion benne 3.5 T
6 MAPA Contrôle Assainissement Non Collectif
14/10/2024
1 EVS Budget prévisionnel 2024 actualisé
2 Viabilité hivernale conventionnement agriculteur déneigement
3 saison culturelle billetterie en ligne Billetweb
4 convention de résidence théâtre du courant d’air
5 Diagnostic culturel de territoire
6 Convention Somme Numérique implantation équipement techniques Chateau d’eau Sauvillers Mongival
7 Convention Satese Ameva sytème d’assainissement sur la commune de Le Quesnel
04/11/2024
1 Affaire CCALN contre MERIEUX
2 Procédure de requête en référé provision Décennales ALMEO Faux plafonds
3 Aide économique FROMAGERIE D’ISA
5 Aide économique SAS Bo’Co Fabrik
6 Mise à disposition LA MAISONNEE – Site Maison Tubesca-
8 convention entretien sentiers randonnée CD80
9 Convention Somme Numérique Installation Equipement Chateau d’eau AUBVILLERS
09/12/2024
1 EVS proposition d’attribution d’un nom et d’un logo
2 convention de partenariat OCA Brass Band
21/02/2024
1 DOB 2024 1-0 DOB2023 Note de contexte 1-1 DOB 2024 annexe DETTE 1-2 DOB 2024 annexe CA 2023 prévionnels 1-3 DOB 2024 annexe ratios 1-4 DOB 2024 annexe Etat des RAR 2023 1-5 DOB 2024 Volet RH 1-6 DOB 2024 annexe CCALN rapport égalité homme femme 2023 1-7 DOB 2024 Evolution définitive des bases 2023 par commune 1-8 DOB 2024 Evolution définitives des produits fiscaux 2023 par commun 1-9 DOB 2024 annexe Fiscalité compensations dotations compensations
2 Avis publicité suite à une manifestation d intérêt spontanée pour l’occupation du domaine privé
5 Programme d’Aides aux entreprises 5-1 Annexe Aide à la création-reprise d’entreprises 5-2 Annexe Aides au développement des TPE 5-3 Annexe Aides Réha CCALN 5-4 Annexe Aides à l’immobilier d’entreprises CCALN
6 Règlement intérieur des Pôles multi-accueil
7 Modalités des astreintes techniques
8 Créations et suppressions d’emplois Tableau des effectifs
10 Programme Concerté pour l’Eau 10-1 Annexe PCE2024
11 Règlement de service Assainissement – Mise à jour pages 1-18 11 Règlement de service Assainissement – Mise à jour pages 19-37 11 Règlement de service Assainissement – Mise à jour pages 38-56
12 Mise en service de la station d’épuration de Le Quesnel – Application des tarifs
18/04/2024
1 CREATION REGIE ALMEO -STATUTS
2 CREATION BUDGET ANNEXE REGIE ALMEO
3 CREATION REGIE DE RECETTES ALMEO
4 CONSEIL D EXPLOITATION REGIE ALMEO
5 CREATION REGIE OTALN -STATUTS
6 CREATION BUDGET ANNEXE OTALN
7 CREATION REGIE AVANCES ET RECETTES OTALN
8 CONSEIL D EXPLOITATION REGIE OTALN
10 COMPTES ADMINISTRATIFS 2023
11 Affectations des résultats 2023 aux BP 2024
12 VOTE.DES TAUX 2024 12-2 Annexe Synthèse Fiscalité Dotations Compensations 2024 12-3 Annexe Evolution des Produits fiscaux et compensations par commune 12-4 Annexe Evolution des Bases par commune
14 BP 2024 Etat des subventions aux BA
15 M57 Fongibilité des crédits
16 Règlement financier et budgétaire
17 Créations et suppressions d’emplois 17-Annexe Tableau des effectifs
29/04/2024
1 Vente ZAC du Val de Noye SCI MPC 1-2 Vente ZAC du Val de Noye Sté MPC Annexe 2 Plan
2 Vente ZAC du Santerre – SCI LDSG
3 Intérêt Communautaire Politique du commerce local et des activités commerciales
4 Cadre d’intervention Aides directes aux entreprises – convention de Partenariat
5 PMGA Avenant 1 Convention de prestation de services dans le domaine économique
6 MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
8 Plan d’actions relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
9 Adhésion au service de médecine préventive du CDG80
10 CONDITIONS DE REPRISE PAR LA CCALN DES PERSONNELS DE LA REGIE DE GESTION
12 Saison Culturelle – Charte d’accueil des spectacles
13 Versement d’une indemnité de fonction de conseiller communautaire titulaire
11/07/2024
1 Reversement Part CPS DGF aux communes
2 Aménagement FOLLEVILLE Demande de subvention CD80
3 Centrale PV SOLEDRA LHOTELLIER ZAC DU VAL DE NOYE
4 Avis de publicité parking ZAC du VdN et Jumel
5 Changement dénomination FDE80
6 GRILLE TARIFAIRE REGIE OTALN
7 BUDGET ANNEXE RASPA RASPE DM1
8 BA RASPE Effacement de créances
9 RASPE CONVENTION VENTE EAU AMIENS METROPOLE
10 REGLEMENTS SERVICES ASSAINISSEMENT 10-1 REGLEMENT ASSAINISSEMENT COLLECTIF 10-2 REGLEMENT ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
11 AVIS installation classée DIEUZY
12 RENOUVELLEMENT AGREMENT SERVICE CIVIQUE
13 ATSEM CONVENTIONS DE MAD MOREUIL MEZIERES
14 CREATIONS SUPPRESSIONS EMPLOIS – TABLEAU DES EFFECTIFS POINT 14-1 TABLEAU DES EFFECTIFS AU 11072024
15 REGLEMENT SERVICE SCOLAIRE ATSEM
03/10/2024
1 Zac du Santerre vente d’un terrain SCI GLAM
3 Aide à la mobilité durable et à l’insertion professionnelle
4 Archives-Création d’un service mutualisé d’archives 4-1 Annexe Convention d’Adhésion au service d’archivage
5 Convention de MAD de personnel descendante – ATSEM – SISCO DU RPI DE LA LUCE
6 Tarification BA RASPA Volet ANC-tampon
7 RPQS SPANC 7-1 Annexe RPQS 2023 SPANC
8 Désignation des représentants de la CCALN au SIAEPM 3 rivières
21/11/2024
1 BA RASPE et BA DM – DECISIONS COMPTABLES – CREANCES IRRECOUVRABLES
2 AVANCES SUR SUBVENTIONS 2025
3 Site de Folleville – Servitudes avec M JABALOT
4 Convention PMGA – Prestation de services dans le domaine économique
5 Modification simplifiée PLU Thennes Projet centrale hydrogène Valeco PRESCRIPTION
6 Plan de Mobilité Simplifié PDMS et Schéma Directeur Cyclable SDC 6-1 Annexe 1 PDMS annexe – Synthèse_Contributions_Ateliers 6-2 Annexe 2 SDC annexe – Synthèse_Contributions_Ateliers
7 Acte constitutif régie de recettes CAJ EVS Avenant 5 création d’une régie
8 SOUTIEN FINANCIER AUX ECOLES REPARTITION BP 2024
9 GRILLE TARIFAIRE – PRESTATIONS DES SERVICES TECHNIQUES DE LA CCALN
