Délibérations du Bureau Communautaire
20/01/2025
1 Convention financiere Commune de Moreuil 1 Annexe Convention financiere Commune de Moreuil
2 Convention Secrétaire de mairie – Morisel
3 FONDS DE CONCOURS VOIRIE 2025 JUMEL dérogation
5 AAP Jardins en Scène Demande de subventionn
6 CTR LEYTON Convention fiscalité énergétique CCALN
24/02/2025
1 Attribution économique TONDA Construction Rénovation 1 Annexe KBIS TONDA Construction Rénovation
2 Attribution économique LYLYS GARDEN 2 Annexe LYLY’S GARDEN
3 Attribution économique SNC Menuiserie M. GADAEZ-tampon 3 annexe Extrait Kbis SCN MENUISERIE
4 POINT Mission NEOPTIM-tampon
5 Convention de mise à disposition de secrétaire de mairie Berteaucourt_les_Thennes
6 POINT Réseau Parentalité CCALN Organisation d un évènement parentalité Annexe 1 Réseau Parentalité CCALN – Organisation d un évènement parentalité,
7 Contrat de prestations Fournitures et Entretien des vêtements de travail SERVICES TECHNIQUES
8 POINT Acquisition d’un camion benne 3.5 T
10/03/2025
1 Désignation prestataire photocopieurs CCALN
2 Convention de mise à disposition d’un service de la Commune d’Ailly sur Noye
07/04/2025
2 Aide exceptionnelle Centre équestre
3 Evenement Intercommunal TREMPLIN DES JEUNES 2025
4 Financement intercommunal BAFA BAFD
5 Acquisition camion benne 3.5T Déchets Ménagers
6 programme travaux de voiries communautaires 2025
Délibérations du Conseil Communautaire
20/03/2025
2 BA RASPA BA RASPA BA DM DECISIONS COMPTABLES CREANCES IRRECOUVRABLES
3 Convention Initiative Somme France Active Picardie 2025
4 Contrat de destination touristique 2025-2025
5 Modification simplifiée PLUi Val de Noye
6 PLU de Moreuil – Modification de droit commun – PAPAG
7 Convention de mise à disposition de terrain PAV
10 CONVENTION PARTENARIALE LES ASTELLES CONCERNANT LE PROJET RECYCL’AIDES
11 Groupement de commandes Restauration collective Convention Constitutive
12 Créations et suppressions d’emplois – Tableau des effectifs
